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Archives de l’étiquette : Procès-verbal
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2016
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2016 »
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2015
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2015 »
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2014
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2014 »
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2013
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2013 »
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2012
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2012 »
Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2011
Le Conseil municipal se réunit en moyenne deux à trois fois par trimestre. Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent dans la salle du Conseil à l’étage de l’Hôtel de Ville. Le rôle du Conseil municipal est notamment de se prononcer par vote sur des décisions importantes qui engagent la gestion deLire la suite « Procès-verbaux du conseil municipal – PV 2011 »