• Pour affichage – Liste des délibérations examinées – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°01 – Validation projet PV 24 mai – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°02 – Validation projet PV 09 juin – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°03 – Salle de réception Foirail – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°04 – Octroi de subventions – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°05 – Révision du PLU – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°06 – RHI Bois de Nefles – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°07 – RHI Les Attes – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°08 – EPFR avenant n°5 – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°09 – PLU – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°10 – Contrat mandat MO SPL GO – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°11 – Protocole foncier cession 1715 – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°12 – Convention rétrocession voiries esp com SCCV Les Ecumes – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°13 – Cession de 513 – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°14 – Cession parcelle CA 189 P – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°15 – Cession parcelle CA 225P – Publié le 22/08/2023 à 14h51
  • 2e envoi suite correction erreur matérielle sur le dispositif. ANNULE ET REMPLACE la publication du 06 juillet dernier.
• Délibération n°16 – SPL Maraina participation vote AGE – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°17 – SPL Maraina augmentation capital – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°18 – DPM réduction exceptionnelle redevance lot 1 et 2 – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°19 – Exercice 2016 et suivants – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Délibération n°20 – Exercice 2018 et suivants – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Motion 1 – Publié le 06/07/2023 à 15h10
• Motion 2 – Publié le 06/07/2023 à 15h10